Catégorie Aménagement du Territoire
Aménagement du Territoire
Consultation du public sur le projet d’arrêté fixant la typologie de haies utilisée pour l’application du régime unique de la haie– Contribution du groupe Normandie Écologie
5 février 2026
Contribution haiesTélécharger
COMMUNIQUE DE PRESSE – Soutien aux projets de zones d’activité, bien-être animal et relance du nucléaire : une Commission Permanente symbole de nos oppositions
29 janvier 2026
2026.01.26 – CPTélécharger
COMMUNIQUE DE PRESSE – Budget Primitif 2026 de la Région Normandie : une gestion opaque et irresponsable
17 décembre 2025
COMMUNIQUE DE PRESSE Caen, le 16 décembre 2025 Budget Primitif 2026 de la Région Normandie : une gestion opaque et irresponsable Lors de l’Assemblée plénière du 15 décembre dernier, Bastien Recher, au nom du groupe Normandie Écologie, est intervenu sur …
Assemblée Plénière – Lundi 15 décembre – Amendements budgétaires du groupe Normandie Ecologie
16 décembre 2025
Lors de la séance plénière du lundi 15 décembre, les élu.e.s du groupe Normandie Ecologie ont déposés 23 amendements présentés ci-dessous : AP 25-FIN-01-12-7 RÉGION NORMANDIE Conseil Régional Réunion du 15 décembre 2025 Groupe Normandie Eco …
Assemblée Plénière – Lundi 15 décembre – Intervention de Laetitia Sanchez relative à l’adoption de la synthèse des engagements des partenaires du SERM de Rouen en vue du dépôt du dossier de synthèse nécessaire à l’obtention du statut de SERM
15 décembre 2025
Il y a 3 ans, en novembre 2022, le Président de la République annonçait vouloir développer un équivalent du RER francilien dans 10 métropoles françaises, comme alternative à la voiture.En tant qu’écologistes, nous militions depuis des années pour l’aba …
Assemblée Plénière – Lundi 15 décembre – Intervention de Marianne Rozet relative au contrat de concession pour l’acquisition, la gestion et le financement d’actifs ferroviaires pour le lot « Etoile Mancelle »
15 décembre 2025
Chers collègues Le rapport en question nous invite à valider la signature du contrat de concession avec la SPL (Société Publique Locale) « Région Grand Ouest Ferroviaire ». Pour rappel nous avons délibéré à la plénière d’octobre dernier sur l …
Assemblée Plénière – Lundi 15 décembre – Intervention de Rudy L’Orphelin relative au contrat de concession relatif à l’exploitation du service de transport ferroviaire de voyageurs pour le Lot « Etoile de Caen »
15 décembre 2025
Monsieur le Président, chers collègues, Il y a tout juste deux ans, lors de l’Assemblée plénière du 18 décembre 2023, nous vous appelions solennellement à ne pas engager la Région sur la voie de l’ouverture à la concurrence du transport ferroviaire rég …
COMMUNIQUE DE PRESSE – Commission Permanente : Nucléaire, projets routiers, lycées privés : la Région s’entête
17 novembre 2025
2025.11.03 – CP V1Télécharger
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