Catégorie Amendement
Amendement
Assemblée plénière – Lundi 17 octobre 2022 – Intervention et amendement de Bastien Recher relatifs à la taxe sur les certificats d’immatriculation
17 octobre 2022
Assemblée plénière Lundi 17 octobre 2022 Intervention et amendement de Bastien Recher relative à la taxe sur les certificats d’immatriculation (carte grise) Monsieur le Président, Mes chers collègues, Je serai bref. Avant de présenter l’amendement du g …
Assemblée plénière – Lundi 17 octobre 2022 – Intervention et amendements de Geneviève Augé relatifs à la Nouvelle politique régionale « Je mange normand dans mon lycée » 2022-2027
17 octobre 2022
Assemblée plénière Lundi 17 octobre 2022 Intervention de Geneviève Augé relative à la Nouvelle politique régionale « Je mange normand dans mon lycée » 2022-2027 Monsieur le Président, Chers collègues, Encourager l’augmentation de la part de produits lo …
Assemblée plénière – Lundi 17 octobre 2022 – Intervention de Bastien Recher relative à la décision modificative du budget 2022
17 octobre 2022
Assemblée plénière Lundi 17 octobre 2022 Intervention et amendements de Bastien Recher relatifs à la décision modificative du budget 2022 Monsieur le Président, Mes chers collègues, Nous avons lu avec attention cette délibération qui est une délibérati …
Amendements à la décision modificative du budget 2022
17 octobre 2022
Assemblée plénière Lundi 17 octobre Amendements à la décision modificative du budget 2022 Amendement n°4 déposé par Bénédicte Martin, Bastien Recher, Rudy L’Orphelin et Laetitia Sanchez I. – Modifier ainsi le Programme 181 – Doter et accompagner les ly …
Assemblée plénière – Lundi 17 octobre 2022 – Intervention et amendements de Laetitia Sanchez relatifs au protocole d’accord du Contrat de plan Etat-Région 2021-2027
17 octobre 2022
Assemblée plénière Lundi 17 octobre 2022 Intervention et amendements de Laetitia Sanchez relatifs au protocole d’accord du Contrat de plan Etat-Région 2021-2027 La lecture des 28 pages du protocole d’accord avec l’Etat pour la mise en œuvre du nouveau …
Commission permanente – Lundi 19 septembre 2022 – Amendement relatif au Fonds social lycéen
20 septembre 2022
Commission permanente Lundi 19 septembre 2022 Amendement n°3 déposé par Bastien Recher, Rudy L’Orphelin et Véronique Bérégovoy : Il est ajouté le considérant suivant à la délibération :● la sous-consommation des crédits mobilisables via le fonds social …
Commission Permanente – lundi 19 septembre 2022 – Amendements relatifs aux dotations Globales de Fonctionnement 2023 des Établissements Publics Locaux d’Enseignement
20 septembre 2022
Commission permanente Lundi 19 septembre 2022 Amendement n°1 déposé par Bastien Recher, Rudy L’Orphelin et Véronique Bérégovoy : Il est ajouté le considérant suivant à la délibération :● qu’au mois d’août 2022, l’augmentation annuelle des prix à la con …
Amendement de Rudy L’Orphelin pour une représentation de toutes les tendances politiques au sein des comités de pilotage « Natura 2000 »
21 juin 2022
Assemblée plénière Lundi 20 juin 2022 Amendement de Rudy L’Orphelin pour une représentation de toutes les tendances politiques au sein des comités de pilotage des sites « Natura 2000 » Amendement n°33 déposé par Rudy L’Orphelin et Laetitia Sanchez : Aj …
Intervention et amendements de Rudy L’Orphelin et Laetitia Sanchez sur la nouvelle politique Eau et changement climatique
21 juin 2022
Assemblée plénière Lundi 20 juin 2022 Intervention et amendements de Rudy L’Orphelin et Laetitia Sanchez sur la nouvelle politique Eau et changement climatique Intervention : Nous consommons chaque jour 5000 litres d’eau, cachés dans nos assiettes et n …
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