Catégorie Amendement
Amendement
Assemblée plénière – Lundi 17 octobre 2022 – Intervention et amendements de Laetitia Sanchez relatifs au protocole d’accord du Contrat de plan Etat-Région 2021-2027
17 octobre 2022
Assemblée plénière Lundi 17 octobre 2022 Intervention et amendements de Laetitia Sanchez relatifs au protocole d’accord du Contrat de plan Etat-Région 2021-2027 La lecture des 28 pages du protocole d’accord avec l’Etat pour la mise en œuvre du nouveau …
Commission permanente – Lundi 19 septembre 2022 – Amendement relatif au Fonds social lycéen
20 septembre 2022
Commission permanente Lundi 19 septembre 2022 Amendement n°3 déposé par Bastien Recher, Rudy L’Orphelin et Véronique Bérégovoy : Il est ajouté le considérant suivant à la délibération :● la sous-consommation des crédits mobilisables via le fonds social …
Commission Permanente – lundi 19 septembre 2022 – Amendements relatifs aux dotations Globales de Fonctionnement 2023 des Établissements Publics Locaux d’Enseignement
20 septembre 2022
Commission permanente Lundi 19 septembre 2022 Amendement n°1 déposé par Bastien Recher, Rudy L’Orphelin et Véronique Bérégovoy : Il est ajouté le considérant suivant à la délibération :● qu’au mois d’août 2022, l’augmentation annuelle des prix à la con …
Amendement de Rudy L’Orphelin pour une représentation de toutes les tendances politiques au sein des comités de pilotage « Natura 2000 »
21 juin 2022
Assemblée plénière Lundi 20 juin 2022 Amendement de Rudy L’Orphelin pour une représentation de toutes les tendances politiques au sein des comités de pilotage des sites « Natura 2000 » Amendement n°33 déposé par Rudy L’Orphelin et Laetitia Sanchez : Aj …
Intervention et amendements de Rudy L’Orphelin et Laetitia Sanchez sur la nouvelle politique Eau et changement climatique
21 juin 2022
Assemblée plénière Lundi 20 juin 2022 Intervention et amendements de Rudy L’Orphelin et Laetitia Sanchez sur la nouvelle politique Eau et changement climatique Intervention : Nous consommons chaque jour 5000 litres d’eau, cachés dans nos assiettes et n …
Intervention et amendements de David Fontaine et Geneviève Augé relatifs à la nouvelle politique régionale en faveur de la filière équine
21 juin 2022
Assemblée plénière Lundi 20 juin 2022 Intervention et amendements de David Fontaine relatifs à la nouvelle politique régionale en faveur de la filière équine Intervention : Monsieur le Président, cher.e.s collègues, L’équitation est le 3ème sport franç …
Assemblée plénière – Lundi 20 juin 2022 – Intervention et amendements de Geneviève Augé sur la nouvelle politique régionale de la forêt et du bois
20 juin 2022
Assemblée plénière Lundi 20 juin 2022 Intervention et amendements de Geneviève Augé sur la nouvelle politique régionale de la forêt et du bois Intervention : Monsieur le Président, Chers collègues, Je reconnais des avancées dans cette nouvelle politiqu …
Assemblée plénière – Lundi 20 juin 2022 – Intervention et amendements de Geneviève Augé relatifs à la nouvelle politique agricole régionale
20 juin 2022
Assemblée plénière Lundi 20 juin 2022 Intervention et amendements de Geneviève Augé relatifs à la nouvelle politique agricole régionale Intervention : Monsieur le Président, Chers collègues, Un point, d’abord, sur la chronologie des présentations des t …
Assemblée plénière – Lundi 22 juin 2022 – Intervention et amendement de Marianne Rozet relatifs au création de logements locatifs dans les centres bourgs et les villes moyennes
20 juin 2022
Assemblée plénière Lundi 22 juin 2022 Intervention et amendement de Marianne Rozet relatifs au soutien à la création de logements locatifs dans les centres bourgs et les villes moyennes et à la valorisation des copropriétés privées reconstruites des vi …
Les thématiques