Catégorie Amendement
Amendement
Assemblée plénière – Lundi 14 mars 2022 – Amendement de Marianne Rozet demandant la mise en révision du SRADDET
14 mars 2022
Assemblée plénière Lundi 14 mars 2022 Amendement n°2 déposé par Marianne Rozet, Laetitia Sanchez et Rudy L’Orphelin Modifier ainsi la délibération n°10 : SRADDET : lancement de la procédure de modification : I – Rédiger ainsi à partir du 9ème alinéa …
Assemblée plénière – Lundi 14 mars 2022 – Amendement de Geneviève Augé visant à favoriser le réemploi dans les matériels de pêche et d’aquaculture
14 mars 2022
Assemblée plénière Lundi 14 mars 2022 Amendement n°1 déposé par Geneviève Augé, Rudy L’Orphelin et Laetitia Sanchez Modifier ainsi la délibération n°3 Nouvelle Politique Régionale de la pêche et de l’aquaculture 2023 – 2027 : « I – « Aide aux investiss …
Commission Permanente – Jeudi 3 mars 2022 – Amendement relatif à la réalisation d’une étude en vue de la constitution d’un orchestre régional unique
3 mars 2022
Commission Permanente Jeudi 3 mars 2022 Amendement de Rudy L’Orphelin, Bastien Recher et Véronique Bérégovoy Modifier ainsi la délibération intitulée « RÉALISATION D’UNE ÉTUDE EN VUE DE LA CONSTITUTION D’UN ORCHESTRE RÉGIONAL UNIQUE : AFFECTATION » « C …
Assemblée plénière – Lundi 13 décembre 2021 – Amendement de Guillaume Hédouin pour augmenter les fonds alloués au Plan « Normandie Bâtiments durables » de 10 millions d’euros
12 décembre 2021
Assemblée plénière Lundi 13 décembre 2021 Amendement n°12 déposé par Guillaume Hédouin, Rudy L’Orphelin et Laetitia Sanchez Modifier ainsi le Programme 202 – « Agir en faveur de l’air, du climat et de l’énergie » de l’annexe jointe à la délibération : …
Assemblée plénière – Lundi 13 décembre 2021 – Amendement de David Fontaine visant à lancer un appel à projet « Culture et climat »
12 décembre 2021
Assemblée plénière Lundi 13 décembre 2021 Amendement n°11 déposé par David Fontaine, Rudy L’Orphelin et Laetitia Sanchez Modifier ainsi le programme 161 – « Amener le plus grand nombre à la culture » de l’annexe jointe à la délibération : Ajouter l’ali …
Assemblée plénière – Lundi 13 décembre 2021 – Amendement de Rudy L’Orphelin visant à augmenter les fonds régionaux dédiés à l’aide au développement
12 décembre 2021
Assemblée plénière Lundi 13 décembre 2021 Amendement n°10 déposé par Rudy L’Orphelin et Laetitia Sanchez Modifier ainsi le programme 300 – « Renforcer l’influence européenne et internationale et bâtir la Normandie pour la Paix » de l’annexe jointe à la …
Assemblée plénière – Lundi 13 décembre 2021 – Amendement de Geneviève Augé visant à conditionner les subventions versées dans le cadre de la politique forestière régionale à des critères de valorisation d’essences locales
12 décembre 2021
Assemblée plénière Lundi 13 décembre 2021 Amendement n°9 déposé par Geneviève Augé, Rudy L’Orphelin et Laetitia Sanchez Modifier ainsi le programme « 140 – Encourager l’agriculture et la sylviculture » de l’annexe jointe à la délibération : A la fin du …
Assemblée plénière – Lundi 13 décembre 2021 – Amendement de Bastien Recher relatif au conditionnement de l’octroi des subventions régionales au respect de l’objectif « Zéro Artificialisation Nette »
12 décembre 2021
Assemblée plénière Lundi 13 décembre 2021 Amendement n°8 déposé par Bastien Recher, Rudy L’Orphelin et Laetitia Sanchez Modifier le programme 131 « Accompagner le développement des territoires » de l’annexe jointe à la délibération de la mani …
Assemblée plénière – Lundi 13 décembre 2021 – Amendement de Marianne Rozet relatif à la gratuité des transports pour les moins de 26 ans en formation ou en insertion dans la vie professionnelle
12 décembre 2021
Assemblée plénière Lundi 13 décembre 2021 Amendement n° 7 déposé par Marianne Rozet, Laetitia Sanchez et Rudy L’Orphelin Modifier le programme 323 « Organiser le transport collectif régional » de l’annexe jointe à la délibération de la manière sui …
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