Assemblée plénière Lundi 13 décembre 2021 Amendement n° 7 déposé par Marianne Rozet, Laetitia Sanchez et Rudy L’Orphelin Modifier le programme 323 « Organiser le transport collectif régional » de l’annexe jointe à la délibération de la manière suivante : Insérer un…
Assemblée plénière Lundi 13 décembre 2021 Amendement n° 6 porté par Laetitia Sanchez, Marianne Rozet et Rudy L’Orphelin Effectuer un moratoire sur les financements des programmes 325 « Développer le réseau routier » et 326 « développer l’offre aéroportuaire », hors financements relatifs à…
Assemblée plénière Lundi 13 décembre 2021 Amendements n°4 et 5 déposés par Laëtitia Malherbe, Rudy L’Orphelin et Laetitia Sanchez Modifier le programme « 292 – Contribuer à la citoyenneté des jeunes et accompagner les réseaux /vie associative » de la mission…
Assemblée plénière Lundi 13 décembre 2021 Amendement n°3 déposé par Bénédicte Martin, Rudy L’Orphelin et Laetitia Sanchez Modifier ainsi le programme « 181 – Doter et accompagner les lycée » de l’annexe jointe à la délibération : I – Affecter…
Assemblée plénière Lundi 13 décembre 2021 Amendement n°2 déposé par Véronique Bérégovoy, Rudy L’Orphelin et Laetitia Sanchez Modifier ainsi le Programme 175 – « Conforter l’économie sociale et solidaire » de l’annexe jointe à la délibération : I – Affecter…
Assemblée plénière Lundi 13 décembre 2021 Question écrite n°2 relative à la politique forestière Considérant la nécessité d’entretenir et de développer les puits de carbone existants sur le territoire, l’augmentation des surfaces de couvert forestier apparaît indispensable. Or, depuis 2008,…
Assemblée plénière Lundi 13 décembre 2021 Amendement n°1 déposé par Pierre-Emmanuel Hautot, Rudy L’Orphelin et Laetitia Sanchez : Modifier le programme 100 « mutualiser les achats de la collectivité » de l’annexe jointe à la délibération de la manière suivante : Insérer un…
