Catégorie Amendement
Amendement
Assemblée plénière – Lundi 13 décembre 2021 – Amendement de Bénédicte Martin relatif à l’instauration d’une tarification sociale de restauration dans les établissements gérés par la Région
12 décembre 2021
Assemblée plénière Lundi 13 décembre 2021 Amendement n°3 déposé par Bénédicte Martin, Rudy L’Orphelin et Laetitia Sanchez Modifier ainsi le programme « 181 – Doter et accompagner les lycée » de l’annexe jointe à la délibération : I – Affecter au Progra …
Assemblée plénière – Lundi 13 décembre 2021 – Amendement de Véronique Bérégovoy relatif au doublement du budget de l’ESS
12 décembre 2021
Assemblée plénière Lundi 13 décembre 2021 Amendement n°2 déposé par Véronique Bérégovoy, Rudy L’Orphelin et Laetitia Sanchez Modifier ainsi le Programme 175 – « Conforter l’économie sociale et solidaire » de l’annexe jointe à la délibération : I – Affe …
Assemblée plénière – Lundi 13 décembre 2021 – Question écrite relative à la politique forestière
12 décembre 2021
Assemblée plénière Lundi 13 décembre 2021 Question écrite n°2 relative à la politique forestière Considérant la nécessité d’entretenir et de développer les puits de carbone existants sur le territoire, l’augmentation des surfaces de couvert forestier a …
Assemblée plénière – Lundi 13 décembre 2021 – Amendement de Pierre-Emmanuel Hautot relatif à la politique d’achat responsable de la Région
10 décembre 2021
Assemblée plénière Lundi 13 décembre 2021 Amendement n°1 déposé par Pierre-Emmanuel Hautot, Rudy L’Orphelin et Laetitia Sanchez : Modifier le programme 100 « mutualiser les achats de la collectivité » de l’annexe jointe à la délibération de l …
Les thématiques