Catégorie Amendement
Amendement
Assemblée plénière – Lundi 20 juin 2022 – Intervention et amendements de Geneviève Augé relatifs à la nouvelle politique agricole régionale
20 juin 2022
Assemblée plénière Lundi 20 juin 2022 Intervention et amendements de Geneviève Augé relatifs à la nouvelle politique agricole régionale Intervention : Monsieur le Président, Chers collègues, Un point, d’abord, sur la chronologie des présentations des t …
Assemblée plénière – Lundi 22 juin 2022 – Intervention et amendement de Marianne Rozet relatifs au création de logements locatifs dans les centres bourgs et les villes moyennes
20 juin 2022
Assemblée plénière Lundi 22 juin 2022 Intervention et amendement de Marianne Rozet relatifs au soutien à la création de logements locatifs dans les centres bourgs et les villes moyennes et à la valorisation des copropriétés privées reconstruites des vi …
Assemblée plénière – Lundi 20 juin 2022 – Intervention et amendements de Bastien Recher relatifs à la nouvelle politique contractuelle territoriale 2023-2027
20 juin 2022
Assemblée plénière Lundi 20 juin 2022 Intervention et amendements de Bastien Recher relatifs à la nouvelle politique contractuelle territoriale 2023-2027 Intervention : Monsieur le Président, Monsieur le vice-président, Nous avons vu arriver par surpri …
Assemblée plénière – Lundi 20 juin 2022 – Amendements relatifs au budget supplémentaire
20 juin 2022
Assemblée plénière Lundi 20 juin 2022 Amendements relatifs au budget supplémentaire Amendement n°6 déposé par Véronique Bérégovoy, Bastien Recher, Rudy L’Orphelin et Laetitia Sanchez : Modifier ainsi le Programme 175 > « Conforter l’économie sociale …
Assemblée plénière – Lundi 20 juin 2022 – Amendements de Rudy L’Orphelin relatifs à la « Stratégie Europe, International et Rayonnement pour la mandature 2021-2028 »
20 juin 2022
Assemblée plénière Lundi 20 juin 2022 Amendements de Rudy L’Orphelin relatifs à la « Stratégie Europe, International et Rayonnement pour la mandature 2021-2028 » Amendement n°2 déposé par Rudy L’Orphelin et Laetitia Sanchez : Modifier ainsi la « Straté …
Assemblée plénière – Lundi 20 juin 2022 – Intervention et amendement de Bénédicte Martin relatifs au dispositif d’accompagnement des entreprises sur la formation des candidats
20 juin 2022
Assemblée plénière Lundi 20 juin 2022 Intervention et amendement de Bénédicte Martin relatifs à la création d’un dispositif d’accompagnement des entreprises souhaitant former des candidats sur des métiers pour lesquels il n’y a pas d’offre de formation …
Commission Permanente – Amendements visant à maintenir le nombre de contrats doctoraux en Sciences humaines et sociales financés par la Région
11 avril 2022
CP 22-REC-03-04-18 RÉGION NORMANDIE Commission permanente du 4 avril 2022 Délibération intitulée « RIN DOCTORANTS 2022 » Groupe Normandie Écologie Amendement déposé par Rudy L’Orphelin, Bastien Recher et Véronique Bérégovoy : I – Après la phrase « Par …
Assemblée plénière – Lundi 14 mars 2022 – Amendement de Rudy L’Orphelin pour mieux soutenir les porteurs de projets bénéficiaires de fonds européens
15 mars 2022
Assemblée plénière Lundi 14 mars 2022 Amendement n°3 déposé par Rudy L’Orphelin et Laetitia Sanchez Modifier ainsi la délibération n°12 PILOTAGE ET GESTION DES FONDS EUROPÉENS 2021-2027 : I. Après le mot « Considérant », ajouter les alinéas suivants :« …
Assemblée plénière – Lundi 14 mars – Intervention de Bénédicte Martin relative à l’appel à manifestation d’intérêt régional – Politique de la ville 2022
14 mars 2022
Assemblée plénière Lundi 14 mars 2022 Intervention de Bénédicte Martin relative à l’appel à manifestation d’intérêt régional – Politique de la ville 2022 Monsieur le Président, Cher.e.s collègues, Nous avons aujourd’hui à nous prononcer sur un appel à …
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